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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3X-ICSEL
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herdcontrol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

herdcontrol
3X-ICSEL, SAS

Numéro de dépôt :
3735164
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2020
herdcontrol de 3X-ICSEL

Présentation de la marque herdcontrol

Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3X-ICSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « herdcontrol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3X-ICSEL domicilié(e) 0 Le Breuil - 79500 - Saint Léger de la Martinière - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 640 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-pierre journal domicilié(e) 22 rue des laveries - 79500 - melle - France.

La marque herdcontrol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque herdcontrol est expirée depuis le 3 mai 2020.

3X-ICSEL a également déposé les autres marques suivantes : deveos


3X-ICSEL, SAS - 0 Le Breuil - 79500 - Saint Léger de la Martinière - France - SIREN 514640937


jean-pierre journal - 22 rue des laveries - 79500 - melle - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.